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Appels à projets 2010 - 2011

SOMMAIRE

- Evaluation des projets
- Notification du financement et conditions générales
- Constitution du dossier de projet et conditions générales
- Projets retenus pour un financement total ou partiel en 2010-2011


Veuillez lire les documents suivant :
- MRCT_AICI.pdf
- PRCT_PTI.pdf

OBJET : APPEL A IDEES ET PROPOSITION POUR L’ANNEE 2010
DATE LIMITE DE DEPOT : 17 mai 2010

Depuis plusieurs années (en 2001, 2004 et 2008), la Mission des Ressources et Compétences Technologiques (MRCT) soutient différents types de projets technologiques au service des disciplines scientifiques et des laboratoires.

Le Comité des Ressources et Compétences Technologiques (Conseil Décisionnel de la MRCT), a programmé le lancement d’un appel à projets en vue de financer des actions conduites au sein même des réseaux technologiques associés à la Mission des Ressources et Compétences Technologiques.

L’objectif visé de l’appel à idées est, dans une perspective interdisciplinaire, de favoriser la diffusion transversale de nouvelles technologies complexes ou de technologies innovantes, au sein des unités de recherche propres ou associées au CNRS, en particulier :

  • Des projets technologiques interdisciplinaires (PTI) dans le but de favoriser l’innovation, la diffusion technologique et de stimuler le transfert des savoirs associés :
    • le développement de projets technologiques ;
    • des projets de faisabilité de concepts nouveaux ;
    • les transferts de savoir-faire ; ou bien
    • les campagnes de caractérisation de matériaux ou de processus pour réaliser un ensemble d’observations, de mesures, tests, caractérisations ou autres, qui seraient nécessaires à un groupe élargi d’utilisateurs ou d’unités de recherche et qui ne sauraient être réalisés par une seule unité ;
    • la duplication des instruments scientifiques prototypes dans le cas ou l’industrialisation ne s’avère pas possible dans l’immédiat faute d’un marché viable ou d’industriel intéressé.

  • Des actions d’intérêt collectif interdisciplinaires (AICI) qui consistent à mettre en service une ressource technologique, matérielle ou non, équipée de moyens nouveaux et performants pour le bénéfice d’une communauté nationale, régionale ou locale comme :
    • de mettre à disposition d’autres laboratoires et disciplines, des équipements de type « instruments prototypes » dont les performances sont sans équivalent sur le marché qui, après adaptations spécifiques, pourront satisfaire à de nouvelles applications.
    • de permettre à l’ensemble de la communauté d’avoir accès à des plates formes de caractérisation, à des équipements de conception ou de production optimisés.


- DANS LE CADRE DE CE PROGRAMME, LES PROJETS NE POURRONT SE SUBSTITUER OU ENTRER EN CONCURRENCE AVEC DES ACTIONS DEJA CONDUITES PAR LES INSTITUTS SCIENTIFIQUES DU CNRS, OU DES PROGRAMMES NATIONAUX
- LES PARTENARIATS ENTRE LES DIFFERENTS RESEAUX DE COMPETENCES TECHNOLOGIQUES SERONT ICI ENCOURAGES
- LA CONTRIBUTION DE LA MRCT A UN PROJET NE POURRA ETRE SUPERIEURE A 40€
- UNE LETTRE OU UN COURRIER ELECTRONIQUE DU OU DES RESPONSABLES D’UNITES IMPLIQUEES DOIT ETRE JOINT A LA DEMANDE OU ENVOYE A LA MRCT

Evaluation des projets [ ]
Chaque projet sera soumis et classé par les experts désignés par la MRCT, qui auront pour mission d’instruire et de présenter le dossier. Les experts examineront en particulier les aspects innovants, interdisciplinaires, de mutualisation. Ils s’assureront de la participation effective des partenaires et des conditions de coopération. Ils évalueront le bénéfice du projet pour la communauté et pour l’établissement. En parallèle, le CORTECH et la MRCT examineront l’adéquation des propositions avec la politique scientifique des Instituts du CNRS et dresseront la liste des projets à financer.

Notification du financement et conditions générales [ ]

  • 1. La mise en place des crédits des projets acceptés sera très rapide et leur consommation ou engagement devra respecter la contrainte annuelle imposée par la LOLF. La contribution financière accordée aux projets sélectionnés fera l’objet de versements répartis en fonction du plan de financement demandé (2010, 2011), au laboratoire prenant la direction du projet. Pour rappel, la contribution totale de la MRCT à un projet ne dépassera pas 40k€ sur l’ensemble des deux années 2010 et/2011.
  • 2. Après sélection du projet, un contrat obligatoire liant l’ensemble des partenaires sera établi :
    • Dans le cas des projets technologiques interdisciplinaires, le responsable de projet préparera un document d’accord de coopération pour le développement du projet selon le modèle joint (MRCT_PTI.pdf). A la signature de cet accord, les crédits seront notifiés par la MRCT.
    • Dans le cas d’actions d’intérêt collectif interdisciplinaires, la MRCT exige un contrat liant l’ensemble des partenaires qui prendra en compte les modalités d’utilisation de l’équipement concerné (MRCT_AICI.pdf). La contribution financière ne sera versée qu’après finalisation du projet de charte d’utilisation engageant les différents partenaires.
  • 3. La propriété intellectuelle reste acquise aux auteurs, et le cadre juridique en vigueur dans les établissements publics de recherche est préservé en cas de valorisation industrielle, celle-ci ne relevant pas des compétences du programme mais de structures spécialement mises en place au CNRS et dans les universités.
  • 4. Une évaluation du bénéfice de l’opération pour la communauté scientifique et technologique sera menée à l’issue de deux années par la MRCT.

Les suivis et évaluations des projets seront effectués par la MRCT pendant une période de quatre ans.

Constitution du dossier de projet et conditions générales :

La demande et l’enregistrement des dossiers ne sont possibles qu’en ligne. Aucune demande « papier » ne sera examinée.

Pour le déroulement des différentes étapes de cet appel à idées une démarche qualité est souhaitée par la MRCT. (Cf figure) [ ]


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En cas de problèmes ou de difficultés d’utilisation avec la demande en ligne, merci de contacter :

Michel Cathelinaud
Tél. : 01 45 07 50 44
Courriel

Gérard Lelièvre
Tél. : 01 45 07 53 27
Courriel

Dominique Imhoff
Tél. : 01 45 07 53 22
Courriel

Frédéric Lebiet
Tél. : 01 45 07 53 84
Courriel

Patrick Zaborski
Tél. : 01 45 07 52 22
Courriel

Projets retenus pour un financement total ou partiel en 2010-2011 [ ]
Porteur du projet Type de projet Titre Institut du porteur Réseau Attribution 2010 Attribution 2011
Poidras Thierry PTI

Duplication d’un prototype de Système d’Orientation dédié aux Sciences de la Terre.

INSU RDE 7 K€ 6 K€
Roussel Alain AICI

Acquisition d’un tour numérique

INSU RDM 25 K€ 15 K€
Budayova - Spano Monika PTI

Plate-forme intégrée pour l’optimisation de la croissance cristalline

INSB Cristech 20 K€ 10 K€
Calvez Laurent PTI

Préparation de vitrocéramiques infrarouges pour l’optique non linéaire par pressage à chaud

INC ROP, HP 10 K€ 10 K€
PERRILLAT Jean-Philippe PTI

Nouvelle génération de presse gros-volume pour la recherche sous conditions extrêmes.

INSU RHP 10 K€ 18 K€
PELLOUX Mickaël AICI

Acquisition d’un tour CN pour le centre mutualisé d’Orsay

INP RDM 25 K€ 0 €
Haeberlé Olivier AICI

MITHRA : MIcroscopie Tomographique et Holographique RApide

INSIS RTMFM 20 K€ 10 K€
LORENZO Corinne AICI

Mise à la disposition de la communauté scientifique d’un nouvel instrument pour explorer le vivant en 3D : Le LSFM (Light Sheet based Fluorescence Microscope ou microscope à feuille de lumière)

INSB RTMFM 20 K€ 10 K€
Sangleboeuf jean-christophe AICI

découpe au jet d’eau

INSIS RDM 0 € 40 K€
TEYCHENE Sébastien PTI

OUTILS MICROFLUIDIQUES POUR LA CRISTALLOGENESE

INSIS Cristech 15 K€ 12 K€
RANNOU Patrice AICI

UltraPurification de SEmi-Conducteur Organique par chromatographie d’exclusion stérique préparative

INP NANORGASOL 20 K€ 0 €
Fick Jochen PTI

Un microscope interférométrique fibré pour la caractérisation de cellules vivantes

INP REMISOL 15 K€ 5 K€
Monneret Serge PTI

Système autofocus enregistreur pour la caractérisation de dérives thermo-mécaniques de microscopes

INSIS RTMFM 25 K€ 5 K€
Rivet Alain AICI

Kit Management Qualité

INC QER 5 K€ 5 K€
BOURCIER Christophe PTI

Electronique stabilisatrice du battement laser-Source HF et bruit de phase-Application à la télémétrie

INSIS RDE 0 € 25 K€
Segonds Patricia PTI

Plate forme de caractérisation des propriétés optiques cristallines de basse symétrie à température ambiante

INP ROP, CMDO+ 10 K€ 10 K€
X Zhang AICI

Plateforme de mesure d’indice de matériaux optiques

INC ROP, CMDO+ 10 K€ 25 K€